LISTE DES CHAPITRES
Chapitre Libelle
1 ANIMAUX VIVANTS
2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
3 POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; OEUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL;PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
7 LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
8 FRUITS COMESTIBLES; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS
9 CAFE, THE, MATE ET EPICES
10 CEREALES
11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MEDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
13 GOMMES, RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX
14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS
15 GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
16 PREPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACES, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
17 SUCRES ET SUCRERIES
18 CACAO ET SES PREPARATIONS
19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES, DE FARINES, DE FECULES OU DE LAIT; PATISSERIES
20 PREPARATIONS DE LEGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX
24 TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
25 SEL, SOUFRE, TERRES ET PIERRES, PLATRES, CHAUX ET CIMENTS
26 MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
27 COMBUSTIBLES MINERAUX, HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIERES BITUMINEUSES; CIRES MINERALES
28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX, D'ELEMENTS RADIOACTIFS,DE METAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
31 ENGRAIS
32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DERIVES; PIGMENTS ET AUTRES MATIERES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES
34 SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PREPARATIONS POUR LESSIVES, CIRES, BOUGIES, PRODUITS D'ENTRETIEN, PATES A MODELER CIRES POUR L'ART DENTAIRE
35 MATIERES ALBUMINOIDES; PRODUITS A BASE D'AMIDONS OU DE FECULES MODIFIES; COLLES; ENZYMES
36 POUDRES, EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIERES INFLAMMABLES
37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES
38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
39 MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
40 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
41 PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
42 OUVRAGES EN CUIRS, ARTICLES DE BOURRELERIE ET DE SELLERIE, ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES, OUVRAGES EN BOYAUX
43 PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE
46 OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE
47 PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS)
48 PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
49 PRODUITS DE L'EDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS
50 SOIE
51 LAINES, POILS FINS OU GROSSIERS, FILS ET TISSUS DE CRIN
52 COTON
53 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
54 FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS
55 FIBRES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
56 OUATES, FEUTRES ET NON TISSES; FILS SPECIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
57 TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOL EN MATIERES TEXTILES
58 TISSUS SPECIAUX, SURFACES TEXTILES TOUFFETEES, DENTELLES, TAPISSERIES,PASSEMENTERIES, BRODERIES
59 TISSUS IMPREGNES, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIES; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES
60 ETOFFES DE BONNETERIE
61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, EN BONNETERIE
62 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
64 CHAUSSURES, GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
66 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES SIEGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
67 PLUMES ET DUVETS APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET, FLEURS ARTIFICIELLES, OUVRAGES EN CHEVEUX
68 OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA ET MATIERES ANALOGUES
69 PRODUITS CERAMIQUES
70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
71 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRESGEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES, BIJOUTERIE DE FANTAISIE, MONNAIES
72 FONTE, FER ET ACIER
73 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
74 CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
75 NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
76 ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
78 PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
79 ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
80 ETAIN ET OUVRAGES EN ETAIN
81 AUTRES METAUX COMMUNS, CERMETS, OUVRAGES EN CES MATIERES
82 OUTILS ET OUTILLAGES, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN METAUX COMMUNS, PARTIES DE CES ARTICLES, EN METAUX COMMUNS
83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS
84 REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
85 MACHINES, APPAREILS ET MATIERIELS ELECTRIQUES ET LEURS PARTIES, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON OU DES IMAGES, PARTIES ET ACCESSOIRES
86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
88 NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMA, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISIONMEDICAUX CHIRURGICAUX, PARTIES ET ACCESSOIRES
91 HORLOGERIE
92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
93 ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
94 MEUBLES, APPAREILS D'ECLAIRAGE, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES, LUMINAIRES ET ARTICLES SIMILAIRES, CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES
95 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
96 OUVRAGES DIVERS
97 OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE

 
 

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