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Classification des Produits Française
CPF rév. 1, 2003
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les fichiers (format XLS et DBF)
Structures
de la NAF rév. 1 et de la CPF rév. 1 (format PDF : 367 Ko)
Ce document, qui correspond à l'annexe du décret n°2002-1622 du 31 décembre
2002, met en regard les postes des deux nomenclatures.
Guide
d'utilisation (format pdf : 178 Ko)
La classification des produits française révision 1 (CPF rév.
1, 2003) est la nouvelle nomenclature statistique, nationale et centrale de
produits qui se substitue depuis le 1er janvier 2003 à la CPF de 1993. Les
codes et intitulés de la CPF rév. 1 sont strictement identiques à ceux de la
CPA 2002 (classification des produits associés aux activités de la communauté
européenne).
La CPF rév. 1 a été approuvée par la CNAP (Commission nationale des
nomenclatures d'activités et de produits) en avril 2002. Elle fait l'objet d'un
décret commun avec la nomenclature d'activités française (NAF rév. 1) qui
oblige l'ensemble des organismes publics à utiliser la nomenclature (ou ses dérivées)
dans les textes officiels, décisions, documents, travaux et études (décret n°
2002-1622 du 31 décembre 2002 paru au JO du 1er janvier 2003).
Pour chaque code CPF (excepté au niveau catégorie et pour certains codes du
niveau classe), un lien avec la NAF permet de visualiser les codes et intitulés
des activités associées à chaque produit et d’accéder à l’ensemble de
la NAF rév. 1.
INSEE 2004
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