|
Mentions
légales
(accès
aux espaces non-payants)
Bienvenue sur le site
de inotti.com. Nous vous invitons à consulter les conditions générales
suivantes que vous déclarez accepter en faisant usage de ce site. inotti.com
s'efforce de mettre à disposition des utilisateurs de ce site une
information fiable et à jour. Néanmoins, des erreurs ou omissions
peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des
informations auprès de inotti.com et pourra également mentionner toute
erreur ou remarque en contactant inotti.com à l'adresse suivante : contact-info@inotti.com.
Mention
relative aux Espaces Clients
Les Espaces Clients sont strictement réservés aux personnes et sociétés
déjà membres de inotti.com. Ils sont protégés par un login et un mot
de passe attribué de façon unique à chaque entité. En l'absence de
ces droits, il est strictement interdit d'accéder ou de chercher à accéder
à ces zones réservées contenant des informations confidentielles.
Liens vers
d'autres sites
Les liens de cette zone vous font quitter le site de inotti.com. Les
sites cibles ne sont pas sous le contrôle de inotti.com et inotti.com
n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils
contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
inotti.com fournit ces liens pour votre commodité et l'inclusion de
tout lien n'implique pas l'approbation préalable du site par inotti.com.
Les risques liés á l'utilisation de ces sites incombent donc
pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions
d'utilisation.
Mention
relative aux documents disponibles sur ce site
L'utilisation des Documents à partir de ce serveur est autorisée, à
condition que (1) la mention relative aux droits d'auteur ci-dessous
figure sur toutes les copies et que la mention relative aux droits
d'auteur ainsi que la présente mention d'autorisation apparaissent, (2)
l'utilisation de ces Documents se fasse à des fins personnelles et non
à des fins commerciales. Ces documents ne peuvent être copiés ou
diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur aucun média, et (3)
aucune modification ne sera apportée aux Documents. L'utilisation des
Documents à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Toute
personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend
coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales
prévues par la loi.
Les Documents désignés ci-dessus n'incluent pas la conception ou la
mise en page du site Web inotti.com ou de tout autre site géré, contrôlé
ou appartenant à inotti.com. Les éléments des sites Web de inotti.com
sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur,
le droit des marques ainsi que par la réglementation applicable à la
concurrence déloyale et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout
ou partie. Sauf autorisation expresse de inotti.com, aucun logo, élément
graphique, son ou image provenant d'un site Web inotti.com ne peut être
copié ou diffusé.
inotti.com ne fait aucune déclaration sur le caractère approprié à
un usage particulier des informations contenues dans les documents et
dans les éléments graphiques publiés sur ce serveur. Tous ces
documents et éléments graphiques sont fournis "en l'état"
sans garantie d'aucune sorte. inotti.com et/ou ses fournisseurs excluent
toute garantie implicite relative aux informations susmentionnées,
notamment, toute garantie implicite de qualité, d'adéquation à un
usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. inotti.com
et/ou ses fournisseurs ne seront en aucun cas responsables, quel que
soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages
indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui resulterait
d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de donées ou d'une perte de
bénéfice) résultant de, ou liés à, l'utilisation ou au
fonctionnement des informations disponibles sur ce serveur.
Informations
transmises par l'utilisateur
inotti.com peut vous demander de vous inscrire et de fournir des
informations d'identification personnelle dans certaines circonstances,
notamment lorsque vous téléchargez des documents, commandez des
bulletins d'information par courrier ou accéder à une section du site
à accès limité. Ces informations seront conservées par inotti.com
pour le fonctionnement de son serveur et des services associés. En
aucun cas elles ne feront l'objet de cession ou de vente à des tiers
sans avoir obtenu au préalable l'autorisation de l'intéressé.
inotti.com permet le dépôt de commentaires et la transmission
d'informations par les membres ou visiteurs. Toute information transmise à ce site sera considérée
non-confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée,
ou utilisée par inotti.com à toute fin, et notamment pour des démarches
d'ordre technique ou commerciale. Pour les données nominatives, la loi
accorde un droit d'accès, de rectification et d'opposition.
Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire,
obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire,
ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile
ou pénale.
Marques et
droits d'auteur
inotti.com est une marque déposée. Les marques et logos figurant sur
ce Site sont des marques de inotti.com, et de tiers, et ne doivent pas
être utilisées à des fins publicitaires sans le consentement écrit
préalable du propriétaire de la marque. Les noms de produits, services
et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires
respectifs. Les sociétés et les noms cités ne sont donnés qu'à
titre d'exemple. Elle ne suppose aucune association de inotti.com avec
toute société, nom, produit.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés
par inotti.com.
Copyright © 2002-2006 inotti.com - BP70068 -
67502 Haguenau Cedex. Tous droits réservés.
|